Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE COMTOIS
PERRIN VERMOT S.A (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1622184
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2000

Présentation de la marque LE PERE COMTOIS

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PERE COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT S.A domicilié(e) Z.A. de Cléron, 25330 AMANCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET VITTOZ - France.

La marque LE PERE COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PERRIN VERMOT S.A a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LE MONTAGNON , MORBIER DE CLERON , LE CLERON COMTOIS


PERRIN VERMOT S.A (Société Anonyme) - Z.A. de Cléron, 25330 AMANCEY - France


le CABINET VITTOZ - France


Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63601 - Publication au BOPI 1992-06-03

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